Direction de la publication Jasmine Lebert

Coordination Oriane Zugmeyer, Laureline Girard

Logo, typographie & identité visuelle Laurent Garbit

Conception, réalisation  artishoc
Création Graphique  Damien Behar
hébergement artishoc 

Artishoc 
6 cité joly 75011
artishoc.com

UTILISATION DU SITE

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UTILISATION DES CONTENUS DU SITE

Définition 

Le terme "contenus" utilisé dans la présente page devra être entendu de la manière suivante : "contenus" signifie tout type d'information, d'œuvre, de texte, de vidéo, de son, d'animation, de photographie ou d'image contenus dans le site.

Utilisation autorisée

Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L. 122-5 du CPI, d'une part, les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information. Toute autre représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, vous êtes autorisés à accéder, télécharger et imprimer toute page de contenu sur un fichier temporaire pour votre utilisation personnelle. À l'exception des œuvres mises en ligne et faisant l'objet d'une mesure technique de protection, conformément aux dispositions de la Directive du 22 mai 2001 sur "l'Harmonisation de certains droits d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information" (Dir. 2001/29/CE, 22 mai 2001, JOCE 22 juin, n°L 167, p. 10), la reproduction des pages du présent site est autorisée sur support papier, à l'exclusion de tout autre et sous réserve du respect des trois conditions cumulées suivantes :• gratuité de la diffusion ;• respect de l'intégrité du contenu reproduit (aucune modification, ni altération) à la condition de mentionner la source  ;• citation explicite du 3 bis f - lieu d'arts contemporains, Aix-en-Provence, www.3bisf.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités à la copie privée.

Utilisation interdite

L'ensemble des contenus édités sur le site www.3bisf.com, est la propriété exclusive du 3 bis f - lieu d'arts contemporains ou de tiers dont il a été obtenu les droits d'exploitation. En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L 122-4 du CPI).Toute les utilisations telles que décrites ci-dessous devront faire l'objet d'une autorisation préalable écrite.• extraction, manipulation, modification des contenus de quelle que façon que cela soit ;• diffusion, radiodiffusion, exposition, représentation publique de contenus ;• stockage de contenus sur quel que support que cela soit, incluant l'extraction de base de donnée, de programme informatique ou du site ;• location ou prêt de contenu ;• exploitation ou publication commerciale de contenus de quelque façon que cela soit.

DROIT MORAL

Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a droit au respect de son nom et de l'intégrité de son œuvre. Ainsi toute utilisation de contenu protégé en tant qu'œuvre par le code de la propriété intellectuelle devra être fait sans modification et comporter le nom de son auteur et du cessionnaire des droits le cas échéant.

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